La salle de réunion de Bénin Royal Hôtel à Cotonou, a servi de cadre à l’organisation par l’Institut Parlementaire du Bénin (IPaB), hier jeudi 06 février 2020 d’un atelier de validation du recueil du Droit des Pratiques et Procédures Parlementaires (DPPP).
L’atelier est ouvert par Isaac Fayomi, Directeur adjoint du cabinet du Président Louis Gbèhounou Vlavonou en présence des députés Marcelin Ahonoukoun et Romarique Sèdami Mèdégan Fagla. Ils avaient à leurs côtés l’honorable Dakpè Sossou et Clément Ebo, Secrétaire général administratif adjoint de l’Assemblée nationale. Le personnel parlementaire aussi n’est pas resté en marge. Il est à signaler que l’atelier est organisé avec l’appui de l’Assemblée parlementaire francophone (APF). Les travaux devront aboutir à l’adoption d’un document de grande utilité pour les parlementaires et aussi à d’autres chercheurs du domaine parlementaire.
El hadj Dr Djiman Fatahou, Directeur de l’IPaB a fait savoir que cette activité s’inscrit dans la logique de la recommandation faite par la Commission des Affaires Parlementaires de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (APF). «C’est au cours de ses assises du 7 juillet 2005 à Bruxelles, que l’APF a recommandé à toutes les institutions législatives membres de se doter d’un recueil de droit, des pratiques et procédures parlementaires en vue d’harmoniser et surtout de contextualiser les expériences et pratiques parlementaires. Il s’agit donc d’une opportunité pour les pays de l’espace francophone à régime démocratique d’avoir un outil d’échange d’expériences et de travail des parlementaires. Le document qui fait objet d’appréciation est conçu en tenant compte du contexte et du cadre législatifs du Bénin. Il est organisé en dix chapitres, et articulé autour des sources de droit aux relations interparlementaires, les généralités, la nature juridique, le caractère et les régimes électoraux du mandat parlementaire. De même, les autres composantes sont consacrées essentiellement aux moyens d’aide à l’exercice du mandat parlementaire, à l’organisation et au fonctionnement du parlement, aux procédures législatives, aux différentes catégories de lois et aux procédures de contrôle parlementaire. Le recueil du Droit, des Pratiques et Procédures Parlementaires révèle surtout ce qui fait la particularité du Bénin en la matière. Par ailleurs, soulignant la non-exhaustivité de ce travail, le Directeur dit compter sur l’accompagnement bienveillant des autorités politico-administratives de l’Assemblée nationale afin que le produit final soit édité en vue de sa dissémination auprès de l’ensemble des députés, dans toutes les sphères des sciences de droit, de la politique, de la sociologie, etc.
Kola PAQUI