Pollution sonore: Le décret n° 2001-294 actualisé pour soulager les paisibles populations

La première cause des nuisances sonores se trouve être la prolifération des buvettes, bars Vip, des églises et autres. Tels des champions, ces lieux de plaisirs ou de prières poussent dans tous les coins de rue. Ces secteurs semblent être très ouverts à toute personne qui, juste le capital en main, court louer ou construire un local, acheter les appareils de sonorisation et top c’est parti. On a une nouvelle source de résonance pour perturber la tranquillité des citoyens. Sans aucune maîtrise des prescriptions en la matière, on est prêt à affronter qui vient réclamer le calme.

À présent, plus rien ne sera comme avant. Le gouvernement a, au cours de son Conseil des ministres du mercredi passé, procédé à l’adoption de la version actualisée du décret 2001-294 du 8 août 2001 qui apporte de nouvelles restrictions dont l’interdiction de toutes nuisances sonores de 13h à 15h et 22h à 6h du matin  les jours ouvrables, puis de 20h à 10h du matin les jours de repos.

Le même décret interdit l’usage de sirène, haut-parleur ou tout autre avertisseur sonore. Pour ces derniers, leur usage est exceptionnel et réservé pour le signalement d’accident ou d’incident grave.

De plus les salles de fête en bâche sont interdites en cas d’installation pour exploitation professionnelle.

 Enfin, les maires pourront accorder des dérogations spéciales concernant l’usage des appareils sonores lors des manifestations en lieux publics, ceci avec une limitation du décibel fixée à 80 et lesdites manifestations ne pourront excéder 48h.

Souvent incapables de respecter la quiétude de leurs voisins, on peut espérer que les promoteurs concernés rentreront dans les rangs au risque de retrouver sur leur chemin les éléments de la Police qui ont une nouvelle arme pour faire respecter les textes en la matière.

Philippe L. S.